24 novembre 2010
Un bigame à Montcaret au début du 19ème siècle
La jurisprudence de la cour de cassation, au début du 19ème siècle fourmille d'informations générales : dommages, délits, procès concernant des propriétés, des héritages, des biens et des droits divers. Après les mutations entraînées par la Révolution,...